La dernière séance de l’année du conseil municipal de Louveciennes s’annonçait paisible (1). L’ordre du jour en effet était consacré pour l’essentiel à des affaires courantes.
Les conseillers de la liste d’opposition, Osons, en dramatisant certains enjeux et en pointant le doigt sur quelques dossiers difficiles (Villevert, centre multiaccueil des Voisins) en ont décidé autrement. Ils sont intervenus à différents moments de la soirée, d’une manière concertée, s’appuyant le plus souvent sur des textes préparés à l’avance.
Prenant prétexte de l’ouverture de crédits d’investissement au titre de 2009 (270 000 €), Jean-Philippe Schweitzer (Osons) a souhaité exercer ce qu’il appelle « son devoir d’alerte » car il estime que la situation des finances de la commune est « catastrophique, dramatique ». Il a ensuite élargi son propos aux conséquences de la crise financière sur les collectivités locales en mettant en évidence l’existence de « produits toxiques » contractés par quelques villes et départements. « Quel lien avec Louveciennes ? Aucun, mais j’ai cru comprendre que nous avons souscrit des emprunts auprès de Dexia et du Crédit agricole », banques qui ont connu de sérieuses difficultés. Il propose en conséquence « qu’il soit procédé à un audit de tous les emprunts de la ville avant de souscrire à tout nouvel emprunt.»
Le maire, André Vanhollenbeke, dans sa réponse affirme que « Louveciennes ne s’est pas fait piéger par des emprunts toxiques. Soyez rassurés ». Il n’éprouve pas le besoin de faire faire un audit, il rappelle au passage qu’il a une expérience professionnelle confirmée dans le cadre de la direction financière d’une très grande entreprise publique et qu’il est actuellement Président du Comité d’audit de la Caisse d’épargne Ile-de-France Ouest.
Il partage certes les inquiétudes qui ont été exprimées mais souhaite faire une mise au point : « Notre commune est très endettée, depuis des années. C’est 1,6 million € par an qu’il faut consacrer au remboursement des annuités d’emprunt. Depuis 2001, début de mon mandat de maire, nous avons réduit notre dette. D’ailleurs nous ne sommes pas surendettés, sinon la Cour des comptes serait déjà là. »
Puis, il renvoie la discussion sur la stratégie financière au débat sur les orientations budgétaires, prévu pour le début de l’année prochaine.
Louveciennes-Développement en très grandes difficultés financières (2)
Louveciennes-Développement, société de promotion, actuel détenteur du permis de construire un programme de bureaux dans la Plaine de Villevert, devait payer au cours de cet exercice le deuxième acompte de la Taxe locale d’équipement (TLE) d’un montant de 1 628 000 €. Lors du conseil d’octobre, le maire avait indiqué qu’une procédure contentieuse était engagée contre cette société pour défaut de paiement. Pour pallier cette absence de recette, il avait sollicité l’ouverture d’une ligne de trésorerie. Depuis, ce crédit a été obtenu, et comme le précise le maire, au taux très favorable de 3,6 %.
Ce soir, selon les voeux de la Préfecture, il est demandé au conseil de remplacer dans le budget d’investissement la recette de 1 628 000 € inscrite sur une ligne TLE par un emprunt du même montant.
Pierre-François Viard (Osons) pose, à propos de cette TLE un certain nombre de questions : par qui est due la TLE ? Si le projet est abandonné, quel est le risque de devoir rembourser le 1er acompte de la TLE déjà versé ? Quelles sont les caractéristiques de l’emprunt qui va être souscrit (durée, taux fixe ou variable, nom de la banque) ?
Sur ce dernier point, le maire indique que l’emprunt n’a pas encore été négocié ; après la délibération du conseil, un appel d’offre sera fait auprès des banques ; il veillera particulièrement à ce que, s’agissant d’une situation momentanée, un remboursement anticipé puisse être fait sans condition pénalisante. Il fait également remarquer que l’emprunt viendra se substituer à la ligne de trésorerie. Pour le reste, il renvoie au prochain débat d’orientation budgétaire. Ce soir, il faut se prononcer sur une écriture comptable.
Christine Roumilhac (Osons) a relayé les propos de Pierre-François Viard en comparant l’attitude en matière de gestion financière d’une famille à celle du maire ; « je n’ai pas l’habitude d’inscrire dans mes recettes une somme hypothétique représentant une telle part de mon budget (car je vous le rappelle 1,650 million € c’est près de 40 % des recettes d’investissement de la commune) mais surtout je n’ai pas l’habitude de dépenser cet argent avant même de l’avoir perçu… »
Les conseillers d’Osons ne prennent pas part au vote sur la délibération sur « l’écriture comptable » au motif « d’un manque d’information ». Celle-ci est adoptée par 22 voix sur 27.
Dans le cadre des question diverses, le Dr Gilles Legrand (Osons) est intervenu en faisant part de son expérience de 9 mois comme conseiller dans l’opposition (où il se sent à son aise). Il exprime sa frustration de la mise à l’écart de l’opposition de tout ce qui peut avoir un intérêt pour la commune : Villevert, centre multiaccueil, fête des fleurs. Il qualifie le centre multi-accueil de projet « remarquablement ficelé » mais « il fallait (le) faire aboutir à n’importe quel prix (…) ». Il critique également l’agrandissement de la maison de retraite Saint Joseph où les travaux vont « faire vivre trois ans d’enfer aux personnes âgées et (conduire) à la destruction d’un parc qui était un de leurs seuls plaisirs.»
Activité des syndicats intercommunaux
Parmi les autres sujets abordés lors du conseil, les traditionnels compte-rendus d’activité des syndicats auxquels adhèrent la commune. Rapports de l’exercice 2007 alors que dans deux mois on entamera 2009. Louveciennes il est vrai n’est pour rien dans ces retards très ancrés dans une pratique française. Ont donc été examinés les activités 2007 du Syndicat intercommunal d’électricité des Yvelines Nord-Est (SIDEYNE – SEY) qui redistribue des redevances, celles du Syndicat intercommunal pour le développement de la communication de Saint-Germain-en-Laye (SIDECOM) et celles du Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du Musée-Promenade de Marly-le-Roi-Louveciennes (3).
.
Pour ce qui est de la SIDECOM, Caroline de Bailliencourt (Maire-adjoint) et Jean-François Vaquiéri précisent que le syndicat regroupe 33 communes câblées, son objet actuel est d’assurer le financement de la chaîne TV « Yvelines Première ». A noter que l’opérateur du câble (Numericâble) s’est retirée du financement. Chaque commune cotise à hauteur de 0,15 € par habitant. On apprend également qu’il n’y a pas eu de véritable mesure d’audience de cette chaîne et du retour en terme de notoriété pour les communes adhérentes. Un audit a été programmé.
Le Musée-promenade est pour l’essentiel financé par Marly-Le-Roi et Louveciennes, à raison de 13 € par habitant, la fréquentation des visiteurs est faible, en revanche les visites culturelles connaissent un beau succès. Il est à noter que le Musée dispose encore d’une partie de la cagnotte qui avait été prévue pour son agrandissement, maintenant abandonné.
Elargissement du conseil des « Coteaux de Seine »
Le maire a rappelé que la Communauté de communes est administrée par un conseil communautaire composée d’élus des trois communes : Bougival, La Celle Saint-Cloud et Louveciennes. Le conseil communautaire est actuellement composé de 27 conseillers délégués par chacune des trois communes membres, à savoir : 7 sièges pour Bougival, 13 sièges pour La Celle Saint-Cloud et 7 sièges pour Louveciennes. Afin de permettre une meilleure représentativité des différents conseils municipaux, par l’entrée des conseillers d’opposition, il est proposé d’augmenter le nombre des conseillers communautaires : Bougival et Louveciennes passent à 9 sièges, La Celle Saint-Cloud à 15 sièges.
Pascal Leprêtre (Louveciennes-Ensemble, PS) se félicite du " dialogue constructif » engagé avec le maire ainsi qu’avec Olivier Delaporte, maire de La Celle St Cloud et président de la Communauté de communes des Coteaux de Seine. « La négociation politique menée a été certes longue et compliquée, mais j'ai pu apprécier l'ouverture d'esprit qui a animé notre dialogue et qui a guidé notre volonté commune de faire évoluer notre intercommunalité vers plus de démocratie locale et ce pour le bien de tous nos concitoyens. »
****
Le principal enseignement de cette soirée est la manifestation publique de la dégradation des relations entre les conseillers du groupe Osons et le maire (et sa majorité.) D’aucuns auraient pu penser qu’après une campagne électorale rude, ce qui était inusité à Louveciennes, les choses allaient s’arranger. On a eu au cours des premières semaines de la mandature l’impression qu’une certaine collaboration allait s’instaurer. On n’en est plus là.
Par contraste, les relations de la majorité avec l’opposition socialiste (Louveciennes-Ensemble) sont très apaisées ; Pascal Leprêtre s’est déclaré comme on l’a vu satisfait de l’élargissement du conseil des Coteaux de Seine, et les réserves qui lui arrive de faire, sur tel ou tel point, sont exprimées d’une manière très courtoise.
Rédigé par FK
(1) Jeudi 4 décembre 2008
(2) Au cours de la séance, le bruit a couru que « Louveciennes-Développement » était en cessation de paiement. A ce jour il n’en est rien. Toutefois, les derniers comptes annuels publiés (au 31 décembre 2007) dénotent une situation financière profondément dégradée. Perte de l’exercice 8,4 millions €, report à nouveau déficitaire cumulé de 17,8 millions € qui se compare au capital symbolique de 40 005 €. Les actifs sont représentés par les terrains (57,1 millions €) et des immobilisations en cours (13 millions €). Le financement est assuré par des emprunts et des avances des actionnaires (88,7 millions € dont 14,3 millions à moins d’un an). Il est à noter que le commissaire aux comptes a refusé de certifier les comptes. En raison des pertes représentant plus de la moitié des fonds propres, la société doit les reconstituer d’ici le 31 décembre 2008 (pour un montant de 17,8 millions €).
(3) Les rapports relatifs aux autres syndicats intercommunaux ont été présentés lors de la session du conseil municipal d’octobre.
1 question et 1 commentaire :
Le vote sur la souscription d'un emprunt a été obtenu par 22 voix sur 27 alors que vous indiquez que les élus Osons n'ont pas pris part au vote, je ne comprends pas. Il ya bien 29 conseillers ?
Sur la souscription de cet emprunt, vous indiquez qu'il s'agit d'une demande de la sous-préfecture. Dans ces conditions comment M. Viard et ses amis peuvent-ils s'y opposer aussi fermement ? Je ne comprends pas non plus.
Rédigé par : Philippe | 11 décembre 2008 à 11:45
Philippe, vous avez raison sur un point.
Le conseil municipal de Louveciennes comprend bien 29 sièges et non 27 comme c’est indiqué par erreur dans l’article.
Avec toutes nos excuses.
On rappellera la répartition :
* 22 sièges pour la liste « Union pour Louveciennes » dirigée par le Maire ;
* 5 sièges pour la liste « Osons le dynamisme pour Louveciennes » ;
* 2 sièges pour la liste « Louveciennes Ensemble ».
En revanche, sur le deuxième point que vous évoquez, il convient de rappeler que les communes s’administrent librement et que depuis les lois de décentralisation de 1962, les services de l’Etat, s’ils peuvent contester une délibération ne peuvent s’y opposer directement ; ils doivent saisir le Tribunal administratif ou, s’il s’agit de questions financières, la Chambre régionale des comptes. Dans ces conditions, il est clair que les élus ne sont absolument pas tenus d’obéir à des « demandes » des services de l’Etat ; les élus sont libres de voter pour, contre, s’abstenir ou de ne pas prendre part au vote.
Sur le fonds, les services de l’Etat ont conseillé à la commune de substituer une recette de TLE par un emprunt (écriture comptable puisqu’ antérieurement la commune avait obtenu un crédit de trésorerie) ; il n’en reste pas moins que la commune est en possession d’une créance certaine sur « Louveciennes-Développement » ; cette créance, en raison de la situation financière de « Louveciennes-Développement », encore aggravée par la crise, reste compromise. On doit cependant être proche du moment de vérité. La société propriétaire du permis de Villevert doit comme nous l’avons écrit dans l’article reconstituer d’ici le 31 décembre 2008 ses fonds propres. Arrivera-t-elle à le faire ou sera-t-elle conduite à trouver un repreneur ou encore jettera-t-elle l’éponge ? A suivre.
Rédigé par : La rédaction | 11 décembre 2008 à 14:28
Je voudrais revenir sur le terme de créance CERTAINE.
Il me semble franchement impropre dans le cas présent :
Le paiement de la TLE (Taxe Locale d'Equipement) est suborné non seulement à l'obtention d'un permis de construire mais aussi à son exécution et aux aménagements qui en découlent.
Dans le cas de la plaine Villevert, nul ne peut contester que les travaux prévus pour l'installation de Canal+ à Louveciennes n’aient pas été réalisés.
Le titulaire actuel du permis, la société Louveciennes développement (LD), serait donc en droit de se faire rembourser la TLE. Pour cela, LD a juste à initier une démarche d'annulation qu’elle n’a pas voulu effectuée pour des raisons stratégiques (dévaluation du terrain dans ses comptes) ou à attendre la prorogation du permis qui est intervenue, semble t’il, en septembre 2008 pour Villevert.
En conclusion :
OUI LD aurait dû payer la 2ième tranche TLE puisque le permis n’a pas été annulé
OUI LD pourrait de façon amiable ou contentieuse demander à la mairie le remboursement de l’intégralité de la TLE versée (1ière et 2ième tranche soit au total 3,2 millions d’Euros).
Ce litige fiscal n’augure pas une issue rapide et positive du dossier Villevert !
A savoir un aménagement concerté de cette zone pour le bien de Louveciennes et de ses habitants !
Rédigé par : xavier | 12 décembre 2008 à 14:36
Dans « La lettre du maire de Louveciennes » qui vient d’être distribuée dans nos boîtes aux lettres, André Vanhollebeke apporte des précisions intéressantes sur le dossier des terrains de Villevert.
1. « Le terrassement réalisé et le chantier de désamiantage ne relevant pas d’une véritable opération de construction, les travaux d’aménagement n’ont pas été réellement engagés et le permis donné à Canal + en avril 2003 devient caduc ».
2. « Constatant dans le contexte actuel qu’un usage exclusivement réservé à une entreprise étant devenu irréalisable, la Société Centuria » (principal actionnaire de « Louveciennes-Développement ») « a proposé une opération mixte, associant des commerces à cet ensemble de bureaux afin d’avoir une meilleure animation du site. »
3. « Ce changement peut être envisagé mais nécessitera pour cette zone, une modification des règles d’urbanisme inscrites dans le plan d’occupation des sols. Cette évolution importante ne peut s’inscrire que dans le cadre de l’évolution en cours de notre PLU. »
4. « La société « Louveciennes-Développement » va donc procéder en deux temps ; tout d’abord, en déposant un nouveau dossier de permis de construire en vue de la réalisation de bureaux pour 2/3 du site, permis conforme avec la réglementation actuelle. Elle déposera un second dossier de permis lorsque notre PLU aura été arrêté. ».
Rédigé par : Louveciennes-Tribune | 16 décembre 2008 à 20:26
Mieux connaître Centuria
Dans la communication du maire, il est indiqué que la Financière Centuria est l’actionnaire principal de « Louveciennes-Développement ». Seulement, le capital de cette société est symbolique, 40 005 E, égal à celui d’une entreprise modeste et en réalité, le financement des investissements très lourds de Villevert (1) est assuré par des fonds d’origines diverses (fonds étrangers notamment moyen-orientaux).
Les métiers du groupe Financière Centuria sont principalement :
a) la multigestion de fonds (placement de l'argent des clients le plus souvent grands patrimoines privés ou institutionnels) ; Centuria s’est notamment spécialisé dans les opérations de finance islamique (c’est-à-dire « charia compatible ») ;
b) l'ingénierie financière, qui consiste à monter des opérations financières au profit d'entreprises privées et de grands patrimoines ;
c) l'investissement, essentiellement dirigé vers les biens immobiliers.
Créé fin 2001, le groupe s’est rapidement étendu dans de nombreux pays tels que la France, l’Allemagne, le Bahreïn et le Qatar, où il est devenu un partenaire pour les investissements immobiliers. Il est aussi actif dans des pays tels que les Pays-Bas, les Emirats Arabes Unies, le Maroc, la Chine, l’île Maurice, Dubaï, la Russie,….
La présidente du groupe est Nicole Bouton, ex-membre du directoire de la Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet, Demachy et directeur du holding ABN AMRO France, ancien gérant de Lazard Frères et Compagnie. Il se trouve qu’elle est également la femme de Daniel Bouton qui était Président de la Société générale jusqu’à son retrait à la suite de l’affaire Kerviel.
Comme cela se respecte chez les « global players », le groupe Centuria est un des principaux acteurs de la place financière du Luxembourg.
Dur rappel de l’actualité : un des FCP géré, « Centuria Court Terme Plus ». a été suspendu de cotation car trop investi indirectement (via un fonds luxembourgeois) auprès d’un escroc maintenant célèbre, Berrnie Madoff, responsable d’une « cavalerie financière » de 50 milliards de dollars selon le principe du schéma de Ponzi, (= type de fraude consistant à rembourser ou à rémunérer les premiers investisseurs avec l’argent des suivants).
Venant après l’éclatement de la bulle financière, certaines affirmations paraissent rétrospectivement osées :
« Notre valeur ajoutée : Une recherche de la performance absolue avec un risque réduit » (Note de présentation de la société)
« La majorité de nos investisseurs veut obtenir une rentabilité attrayante de ses placements, de l'ordre de 15 % par an en moyenne. Ils cherchent des opérations d'un montant moyen de 80 à 100 millions d'euros. » (Entretien avec Emmanuel Limido, alors Directeur général de la Financière Centuria
Les Echos n° 19343 du 3 février 2005 )
(1) 70 millions d’euros à fin 2007
Rédigé par : Louveciennes-Tribune | 02 janvier 2009 à 10:46
Quels sont les actionnaires de « Louveciennes-Développement » ?
Le capital de « Louveciennes-Développement » de 40 005 euros est divisé en 2 667 actions de 15 euros chacune.
La structure de l’actionnariat se présente comme suit :
- SAMARAL : 2 053 actions
- FINANCIERE DE L’ILL : 347 actions
- VERDOSO INVESTMENT : 267 actions.
On relèvera que Centuria n’est pas directement présente au capital.
Le Président Directeur général de la société est M. John Jones.
Rédigé par : La rédaction | 08 janvier 2009 à 17:19
encore une fois les écolos viennent de lancer une bombe sur leur site en révelant l'existance dd'emprunts toxiques à louveciennes. Ceci vient contredire votre article et les affirmations du maire que vous appréciez tant.
Rédigé par : E B | 29 septembre 2011 à 16:27
A l'attention d'EB
Nous avons du mal à vous suivre puisque cet article essayait de refléter au mieux la séance du conseil municipal du 4 décembre 2008 au cours de laquelle des conseillers ont évoqué l'éventuelle existence d'emprunts "toxiques" souscrits par Louveciennes. A quoi le maire a répondu que « Louveciennes ne s’est pas fait piéger par des emprunts toxiques. Soyez rassurés ».
Nous n'avons fait que relater le débat sans prendre partie.
Depuis la rentrée de septembre 2011, sous une nouvelle rubrique intitulée "Analyse", nous nous efforcerons d'aller plus loin dans l'expression d'une opinion. Nous comptons aborder très prochainement sous un nouvel angle les questions financières qui se posent à la commune.
Pour la rédaction/ François Kremper
Rédigé par : La rédaction | 29 septembre 2011 à 17:20