Le conseil municipal de Louveciennes, au cours de sa séance du 12 avril 2016, sur proposition du maire, a donc voté, comme on le pressentait, une augmentation de 12 % des impôts locaux (taxe d’habitation, taxes foncières).
La décision a certainement été difficile à prendre. Il en a résulté une certaine gêne. Daniel Godard, maire-adjoint, appartenant donc à la majorité municipale, a déclaré qu’il désapprouvait cette augmentation des taux mais qu’il n’allait pas voter contre ce budget, il « ne veut pas quitter le navire au moment où il essuie une tempête (…), abandonner une équipe qui commence à faire du bon travail » et qui « prépare l’avenir de Louveciennes ».
Pouvait-il en être autrement ?
Pour Pascal Hervier, maire-adjoint aux Finances, qui avait la lourde charge de préparer puis de présenter le budget 2016, l’augmentation de la pression fiscale avait un caractère inévitable au regard des baisses des dotations de l’Etat, de la hausse des prélèvements au bénéfice de fonds de péréquation, de la baisse des subventions du département. Ces baisses de recettes se sont conjuguées avec la progression de charges nouvelles (Temps d’Activités Périscolaires, mise en accessibilité des équipements communaux, création de logements sociaux, …).
Les élus de l’opposition, les 5 élus d’ « Union pour Louveciennes » (celle de l’ancien maire André Vanhollebeke) et l’élu socialiste (Pascal Leprêtre) n’ont pas été convaincus par ce raisonnement. Ils ont voté contre l’augmentation des taux d’imposition et contre le budget 2016.
Le débat a été souvent confus, émaillé de nombreuses approximations et erreurs d’analyse. Confusion permanente entre les éléments qui relèvent du budget de fonctionnement ou du budget d’investissement. Cela a son importance puisque le déficit structurel de Louveciennes se situe au niveau de la section de fonctionnement alors que la section d’investissement est relativement à l’aise en raison de la vente des terrains des Plains Champs. Confusion également sur la notion de trésorerie qui devrait a priori est claire.
De plus les données fournies dans les documents budgétaires sont incomplètes. Comment peut-on admettre que le principal poste de dépenses, à savoir les charges de personnel (5 M€), est décrit sur une ligne ? On n’a pas d’informations sur le nombre de personnes employées par la commune et leur répartition par service. Tout au plus apprend-on au passage que tel directeur partant à la retraite, celui « des sports, de la jeunesse et des affaires scolaires », n’est pas remplacé. Apparemment l’absence d’une information minimale sur les coûts du personnel ne perturbe pas nos élus. Cette tradition n’est pas nouvelle puisqu’on prolonge les pratiques des mandatures précédentes.
De droite à gauche : Pierre-François Viard, le maire, Pascal Hervier, adjoint aux Finances (CM du 12 avril 2016)
Pascal Hervier dans sa présentation a mis l’accent sur les efforts d’économies de la municipalité ; il chiffre à 6,71 % la baisse des dépenses de fonctionnement prévue en 2016. Elle traduit explique-t-il la volonté de la municipalité d’engager un programme généralisé de réduction des coûts portant sur les postes qu’elle maîtrise, en activant l’ensemble des dispositifs disponibles (négociation des contrats, réduction de la consommation de fluides, recentrage des commandes sur un nombre limité de références, recherche d’optimisation de la masse salariale, etc...). Il a également été demandé aux associations leur collaboration dans cet effort ; le montant global distribué est diminué de plus de 50.000 €. D’autres économies ont touché les festivités, ...
Les dépenses nouvelles figurant au budget d’investissement comprennent l’acquisition de terrains liée au programme immobilier des Plains Champs, pour la réalisation des espaces verts autour de la nouvelle crèche, du matériel et des logiciels pour améliorer et optimiser le fonctionnement des services (0,566 M€) ainsi que la réalisation de travaux d’entretien et de mise aux normes des équipements municipaux (1,560 M€). Ce budget porte également la trace des opérations en cours sur les Plains Champs (déjà inscrites au budget 2015 et reportées en 2016).
Les critiques et les propositions de l’opposition
Stéphane Pihier, au nom d’ « Union pour Louveciennes » explique pourquoi les 5 élus de son groupe ont voté contre l’augmentation des taux d'imposition communaux de 12%.
« Il s'agit d'une augmentation historique ! Jamais Louveciennes n'a connu une telle hausse ! Louveciennes n'est pas la seule ville à souffrir de la baisse des dotations de l'Etat et de la progression des prélèvements au titre des participations aux fonds de solidarité communales et intercommunales. Pourtant, Bougival, Le Port-Marly, Marly-le-Roi, pour ne citer que nos voisins les plus proches, n'augmentent pas leur taux en 2016. A l'évidence d'autres solutions existent (…). Cette augmentation des taux est d'autant plus injustifiée et absurde que Louveciennes a la capacité de rembourser à court terme la quasi intégralité de sa dette. Au risque de nous répéter, le service de la dette représente tous les ans 1,5 millions d'euros, une somme très largement supérieure aux augmentations des prélèvements qui pèsent sur la commune. (…) J'ai sous les yeux votre engagement n°3 de campagne "Pierre-François Viard a toujours refusé l'augmentation des taux d'imposition et s'engage à ne pas les augmenter durant le prochain mandat…". Les Louveciennois apprécieront.»
- On observera que sur l’année le remboursement des emprunts s’élèvera à 1.541.915 € se décomposant comme suit : remboursement du capital 1.151.915 € (imputés sur le budget d’investissement), charges financières 390.000 € (imputés sur le budget de fonctionnement).
Pascal Leprêtre comme il l’avait déjà dit lors du débat d’orientation budgétaire récuse le chiffre de 1 million d’euros de déficit budgétaire « à financer » avancé par la municipalité. Il retient un montant de 533.000 € avec la décomposition suivante :
- baisse de la dotation forfaitaire de l’État : 258.000 €,
- hausse de la contribution au fonds de solidarité Île-de-France : 143.000 €,
- suppression des subvention du conseil départemental des Yvelines : 20.000 € pour les activités culturelles et la bibliothèque, 112.000 € pour la petite enfance.
- A ce stade, on rappellera que nous étions arrivés à un déficit en fonctionnement de 1,005 M€ (à partir d’une analyse du budget 2015), déficit couvert par les résultats reportés (les réserves).
Cf http://louveciennestribune.typepad.com/media/2015/04/comprendre-les-chiffres-du-budget-2015.html
Pascal Leprêtre complète sa démonstration en pointant le fait que selon ses calculs les augmentations d’impôts supplémentaires représentent 592.000 € : taxe d’habitation (385.000 €), taxe sur le foncier bâti (247.000 €), taxe sur le foncier non bâti (-40.000 €). Il arrive à la conclusion que« ces recettes fiscales supplémentaires compensent largement le déficit budgétaire réel 2016. La situation budgétaire de notre commune n’est pas aussi dramatique que vous voulez bien le faire croire à nos concitoyens. »
Pascal Leprêtre fait également « quelques propositions d’économies qui pourraient permettre de limiter la hausse des impôts en 2016, ou de la lisser sur plusieurs années en fonction du besoin effectif de nouvelles recettes. »
Il cite en priorité le montant des indemnités du maire et des ses adjoints (105 000 €). Il tient à rappeler que la loi stipule que «les fonctions de maire, d’adjoint et de conseiller municipal sont gratuites » et que « l’indemnité de fonction est destinée à compenser les éventuelles pertes de revenus résultant de la réduction ou de la cessation de l’activité professionnelle et à couvrir les frais inhérents à l’exercice du mandat. » Dans ces conditions, dit-il « rien ne s’oppose, sauf situation personnelle délicate d’un élu, à réduire ces indemnités. De nombreux conseils municipaux de petites ou de grandes communes, de gauche comme de droite, ont voté de telles mesures. »
- De la part de Pascal Leprêtre, il s’agit là d’une critique récurrente ; il a cependant apporté un correctif puisque dans le passé il proposait non pas de réduire ces indemnités mais de les répartir entre tous les élus du conseil municipal.
Le maire défend le principe ces indemnités au maire et à ses adjoints qui « servent à compenser des pertes de revenus. Ce qui fait la richesse des engagements politiques, c’est que toutes les professions puissent être représentées et non pas seulement celles qui peuvent demander des disponibilités, comme les fonctionnaires ou les salariés, disponibilités qui n’existent pas pour d’autres catégories socio-professionnelles. »
Pascal Leprêtre cite également d’autres dépenses (pour un montant de 520.000 €) qui pourraient être repoussées « sans risquer de dégrader le patrimoine de la commune » : remplacement des arbres allée des 7 Peupliers (16.000 €), remplacement des épineux du parc des Soudanes (15.000 €), réfection des volets de la mairie (70.000 €), travaux éclairage public (205.000 €)...
- On observera toutefois que ces dépenses relèvent de la section d’investissement et les économiser ne contribue pas directement à résorber le déficit de la section de fonctionnement.
La notion de trésorerie malmenée
Un autre sujet de controverse a éclaté sur la gestion de la dette et de la trésorerie, sujet déjà évoqué longuement à l’occasion du débat d’orientation budgétaire le 24 mars.
Pascal Leprêtre renouvelle sa demande d’information concernant la décision du maire et de son adjoint finance de ne pas effectuer de remboursement anticipé de la dette communale.
« Vous affirmez que ce n’est plus « rentable ». Vous avez peut-être raison mais votre décision serait mieux comprise si vous pouviez nous diffuser un document expliquant d’une part les coûts résultant des remboursements anticipés possibles et d’autre part les bénéfices qui résulteraient de ces remboursements anticipés. En corollaire à cette demande, je souhaiterais également obtenir des informations sur la trésorerie de notre commune puisque vous indiquez dans le DOB 2016 que les recettes des Plains Champs dégagent un solde positif de 7.100.000 € depuis 2015. Quel est l’usage de cette trésorerie ? Quel est le montant réellement disponible pour la commune, compte tenu des sommes éventuellement placées ou utilisées pour le budget communal ? »
Dans sa réponse, Pascal Hervier indique que « les prêts intéressants à rembourser sont ceux qui sont à taux fixes (4 à %) mais ils comportent des indemnités actuarielles à payer, différence entre les taux d’aujourd’hui comparés au taux du prêt. Les banques se sont protégées contre les remboursements anticipés. » Il ajoute que les banques ne sont pas disposer à faire des cadeaux aux collectivités (hormis les emprunts toxiques) alors qu’ils peuvent en faire pour les particuliers.
André Vanhollebeke fait remarquer, et sans vouloir se lancer dans des détails techniques, que « rembourser les dettes améliore les finances de la commune ; les banques qui refusent de négocier avec les communes, cela n’existe pas. »
Pour clore cet aspect de la discussion, Pascal Hervier demande à ses interpellateurs « avec quelle somme on rembourse les emprunts ? ». Ce soir là, on n’aura pas la réponse.
FK
Nous proposerons à nos lecteurs de poursuivre très prochainement l’examen des questions budgétaires avec deux nouveaux articles :
- l’un technique dans lequel on s’efforcera de décrypter le budget 2016 au-delà des bizarreries comptables ;
- l’autre dans lequel on se demandera s’il était possible de ne pas augmenter les impôts, et à quelles conditions.
Rien d'etonnant de la part de cette équipe qui avait triché en 2014 comme les tribunaux l'avaient démontré en invalidant l'election.
Les Louveciennois, par bêtise ou aveuglement, ont élu la même équipe en 2015. Tant pis pour eux.
Menteur un jour, menteur toujours....
Et 12% à payer en plus avec une qualité de service qui se dégrade et une ville qui va atteindre les 12000 habitants à terme avec l'urbanisation de Villevert (que là aussi Viard prétendait combattre à l'epoque).
Désespérant...
By the way, on notera que cette augmentation a été votée juste avant les vacances...
Rédigé par : Antoine | 18 avril 2016 à 19:42
En synthèse , il faut trouver des sous ...des sponsors seraient les bienvenus ..
Pour aider l'académie GABRIEL FAURE par exemple ..
Ou sauver la fete des fleurs....
Et si les luciennois émettaient des idées ?
Moi j'en ai une ou deux ...
Rédigé par : Mora | 19 avril 2016 à 02:02
Le "Pilote" a tellement bien anticipé l'orage qu'il a "dopé" les frais de fonctionnement il y a moins d'un an en recrutant des policiers municipaux!
Au lieu de réduire les budgets des associations, Louveciennes pourrait s'inspirer de Poissy qui a lancé un plan de départ pour "alléger" les effectifs.
Dans ce contexte peu de transparence sur les effectifs serait le bienvenu M. Hervier!
Quant à Villevert, "le Pilote" a apparemment été totalement dépossédé du pilotage du dossier au profit du préfet et de la communauté de commune.
Rédigé par : FRANCK | 19 avril 2016 à 20:59
Un jour, un fleuriste se rendit chez son coiffeur louveciennois pour se faire couper les cheveux.
Après sa coupe, il demanda combien il devait. Le coiffeur répondit :
- C'est gratuit, en dépit de l'augmentation des impôts locaux, je fais du bénévolat cette semaine.
Le fleuriste s'en alla tout content.
Le lendemain, en ouvrant sa boutique, le coiffeur trouva à sa porte une carte de remerciements et une douzaine de roses.
Plus tard, c'est le boulanger qui se présenta pour se faire couper les cheveux.
Quand il demanda pour payer, le coiffeur lui dit :
- Je ne peux accepter d'argent : cette semaine, en dépit de l'augmentation des impôts locaux, je fais du bénévolat cette semaine.
Heureux, le boulanger s'en alla tout content, et le lendemain, déposa à la porte du coiffeur une douzaine de beignets, avec un mot de remerciements.
Puis, ce fut un élu de la ville qui se présenta ; et lorsqu'il voulut payer, le coiffeur lui répondit :
- Mais non, cette semaine c'est gratuit : en dépit de l'augmentation des impôts locaux, je fais mon bénévolat !
Très heureux de cette aubaine, l'élu quitta la boutique.
Le lendemain, quand le coiffeur arriva pour ouvrir, une douzaine d'élus attendaient en ligne pour se faire couper les cheveux gratuitement...
Voila mes amis, la différence fondamentale entre les citoyens de ce village et les élus qui l'administrent !
Rédigé par : douzepourcent | 20 avril 2016 à 18:34
Nouveau louveciennois, j'ai du mal à comprendre cet article. Écrit par des élus , lesquels ?
Rédigé par : laurent | 20 avril 2016 à 19:46
A l’attention
@Laurent, « nouveau Louveciennois »
La Tribune de Louveciennes a été créée en octobre 2005 et a publié à ce jour 300 articles qui sont tous disponibles sur le site.
Le media est indépendant, sans engagement partisan. La plume n’est pas tenue par un élu, ni un collectif d’élus…
Je vous invite à vous faire une opinion personnelle sur La Tribune de Louveciennes en parcourant les divers articles qui traitent des principaux dossiers en cours (les finances, le projet de Villevert, les logements sociaux et la loi SRU, le PLU…).
Au plaisir de vous retrouver parmi les commentateurs.
La rédaction/François Kremper
Rédigé par : La rédaction | 20 avril 2016 à 20:52
Ok merci pour cette réponse. J'ai toutefois quelques difficultés à comprendre les positionnements de chacun des élus que vous citez et à appréhender l'échiquier politique louveciennois apparemment riche et varié.
Rédigé par : Laurent | 20 avril 2016 à 21:39
L'augmentation est tout à fait scandaleuse surtout que la commune n'est pas la seule à augmenter les taxes
C'est toujours plus facile de taxer que de réduire des dépenses concernant le personnel ou celles dites sociales
Ces dernieres ayant souvent un caractère d'assistanat ou de complaisance et n'ayant rien à voir avec la solidarité
Est ce que le nombre de personnes à la mairie est comparables aux communes de 8000 habitants?
On crée des intercommunalités et autres machins dont l'objectif est de mutualiser les moyens pour REDUIRE la dépense
Mais on ne voit jamais les bénéfices car chaque commune veut garder la main et son pouvoir
Que le maire et son conseil nous informent sur chaque actions menées ou subies et l'impact sur le budget + ou - et de combien?
Combien de Louveciennois ne paient pas la taxe d'habitation?
Est ce que des familles qui paient l'ISF doivent/peuvent bénéficier pour leurs enfants de
Rédigé par : Ducourage78 | 21 avril 2016 à 18:25
@ Laurent
Le maire actuel est de droite et l'ancien maire est plutôt centre-droit. Et il y a une opposition PS/EELV (Monsieur Leprêtre).
@ Ducourage78
D'après une source, il y aurait 10/15% de personnes en trop à la mairie (sur environ 120 personnes) par rapport aux communes de taille équivalente.
Comme quelqu'un l'a indiqué dans un autre sujet, le maire de Poissy accompagne une partie du personnel pour une reconversion dans le privé par exemple (en échange d'indemnités intéressantes). Le maire de Louveciennes devrait s'en inspirer.
Monsieur Leprêtre a raison de demander une baisse des indemnités du maire et de ses adjoints. Les Louveciennois font des efforts (baisse des subventions aux association...) donc pourquoi les élus ne donneraient pas l'exemple ?
Le marie a un cabinet de vétérinaire (au centre commercial des Clos face à la gare) donc je ne pense pas qu'il soit à plaindre.
Rédigé par : Vincent | 22 avril 2016 à 16:57
Merci Vincent pour ces utiles précisions.
Rédigé par : Laurent | 25 avril 2016 à 23:34
Je me sens flouée. Le maire nous avait demandé de répodre à son questionnaire ce que j’ai fait scrupuleusement. Résultat. On augmente les impôts de 12%. Est-ce que j’ai fait une erreur ? Est-ce que nous Louveciennois avons fait une erreur en ne cochant pas les bonnes cases ? Je ne me souviens pas qu’on nous ait invité à nous prononcer sur les impôts. Voulez-vous plus d’impôts ?
Je suis une de ces louvecieooise qui a voté pour la première fois pour m. viard car je voulais du changement. L’ancienne équipe me paraissait ringarde. Là pour le changment je suis servie. Trompée. Les politiciens sont tous les mêmes avec leurs fausses promesses.
Rédigé par : Flouée | 28 avril 2016 à 14:23
Je trouve qu'on est bien trop sévère avec Monsieur Viard, ses opposants auraient fait la même chose, augmenter les impôts. C'est pas lui qui coupe les crédits de l'etat pour les communes, c'est Hollande et son équipe de bras cassés. Lorsqu'il a fait ses promesses de ne pas augmenter les impots, il ne pouvait mesurer les conséquences de la politique imbecile des socialistes!
Rédigé par : STR | 08 mai 2016 à 11:01
Je trouve STR que vs êtes bien naïf et que vous faites partie des électeurs de Mr Viard qui se sont fait avoir. Il vous a vendu des vessies et vous a pris pour des lanternes. TOUT LE MONDE SAVAIT que les dotations de l'Etat baissaient, mvt de baisse amorçé sous Sarkozy. AV avait pris en compte ces baisses et n'avait pas fait de promesses intenables....
Rédigé par : urbain | 09 mai 2016 à 20:54
@ Laurent
Le maire actuel doit faire partie des Républicains et l'ancien maire est de l'UDI il me semble.
À ma connaissance, il n'y a jamais eu de candidat FN pour l'élection municipale.
@ STR
Les maires Front National arrivent à maintenir voire légèrement baisser les taux d'imposition locaux malgré la baisse des dotations de l'État. Tout simplement en baissant les dépenses non utiles.
C'est cette option que le maire aurait dû prendre au lieu d'augmenter les impôts qui est une solution de facilité.
@ Flouée
Quelques fois il faut choisir quelqu'un qui a fait ses preuves plutôt que de tenter le diable.
Monsieur Viard me fait penser à "Moi je". Le changement n'est pas pour maintenant.
Rédigé par : Vincent | 10 mai 2016 à 00:17
Le catalogue des promesses de campagne non tenues commence à bien se garnir: en vedette, les impôts-surprise déjà, puis viendra la bétonneuse qui commence à ronronner....
Le nez des élus majoritaires n'a pas fini de s'allonger!
Rédigé par : jules | 11 mai 2016 à 10:19
Bonsoir.
Le maire FN de Mantes la Ville a réussi à faire des économies de fonctionnement. Pourquoi Monsieur Viard n'y arrive-t'il pas ?
http://www.frontnational.com/2016/04/mantes-la-ville-infographie-sur-le-budget-chiffres-pour-2015-et-previsions-pour-2016/
Rédigé par : Vincent | 28 mai 2016 à 23:13