Pierre-François Viard entame son second mandat

Le conseil municipal issu des élections du 28 juin dernier s’est réuni pour sa séance inaugurale samedi 4 juillet 2020. L’ordre du jour a été particulièrement riche avec l‘élection du maire, des maires-adjoints, des représentants dans les commissions municipales, les syndicats intercommunaux, le tout complété par un vote important, celui du budget 2020.
La séance qui s’est déroulée exceptionnellement en salle Saint-Saens a duré près de cinq heures, un record dans un contexte où les gestes barrières et le port du masque étaient globalement respectés (1).

Le nouveau conseil municipal  comprend 29 conseillers :  22 appartiennent au groupe majoritaire (« Avec vous pour Louveciennes »), 6 relèvent de l’opposition (« Vivre A Louveciennes » - VAL), 1 conseillère (« Louveciennes avec vous ! »- LREM), Murielle Charles-Beretti qui se situe également dans l’opposition. 18 conseillers sont élus pour le première fois.

L’élection du maire

Sans surprises, Pierre-François Viard, disposant d’une majorité de 22 conseillers, a été largement élu, au scrutin secret, maire de Louveciennes. Il entame ainsi un second mandat de six ans et comme il l’a dit, il s’agira de son dernier mandat. Les 6 conseillers de l’opposition (« Vivre A Louveciennes ») ont voté pour Marie-Dominique Parisot. La conseillère de LREM s’est abstenue.

Dans sa déclaration liminaire, Pierre-François Viard dit qu’il souhaite  « un débat apaisé et constructif, riche de nos différences. Personnellement, vous le savez, je me suis engagé à rassembler toutes les énergies positives qui contribueront à faire avancer Louveciennes et à porter une ambition d’avenir collective. (…) En tant qu’élus, nous sommes au service des Louveciennois. Nous sommes de passage. Sans les habitants, sans les associations, sans les Comités de quartiers, sans les enseignants, les parents d’élèves, les commerçants, les entrepreneurs, les agents municipaux, au final, nous ne pouvons pas grand-chose. Mais ensemble, nous formons ce village que nous aimons tant et pour lequel nous voulons le meilleur. »

Le maire dans son discours a tenu à rendre hommage à deux hommes qui viennent de nous quitter : Jean-Pierre Bourgin, ancien conseiller municipal et ancien maire-adjoint et Benoît Gros, l’artisan de la renaissance de la vigne à Louveciennes, « un homme de projets, de générosité, de sincérité. »

(Pierre-François Viard, maire de Louveciennes ; derrière lui se tient Daniel Godard, qui a officié durant le vote en tant que doyen d’âge du conseil)

Les photos qui illustrent cet article sont des captures d’écran réalisées à partir de la video de la séance du conseil municipal ; la video a été réalisée par les service de la ville ; il convient de souligner l’excellente qualité des images.

Au nom de l’opposition (« Vivre A Louveciennes »), Marie-Dominique Parisot, dans son intervention, revient d’abord sur les conditions particulières des élections puis répond au maire sur ses souhaits de rassemblement : 

« La période de trois mois et demi qui a séparé le premier tour du deuxième ainsi que la période de confinement n’ont pas permis la conduite d’une campagne électorale classique, que les résultats issus du scrutin retraduisent. En effet, le taux d’abstention de 51,6%, soit plus de la moitié des électeurs Louveciennois, est très éloigné des taux habituels observés à Louveciennes pour cette consultation et aucune des listes en présence n’a obtenu plus de 50% des suffrages.

Face à ces résultats, nous devons faire preuve d’humilité et travailler ensemble pour l’avenir de Louveciennes. (…) Vous avez, Monsieur le Maire, rappelé votre souhait de rassembler les énergies positives. Nous nous en félicitons et serons attentifs aux moyens que vous nous donnerez pour assurer notre information, notre participation effective à la vie du Conseil municipal mais aussi la transparence des décisions qui seront prises au sein de cette assemblée. »

Election des 8 maires-adjoints

8 maires-adjoints, appartenant tous à la majorité, ont été élus sur la base d’un scrutin de liste ; ces adjoints sont les suivants (dans l’ordre, 1er adjoint….8ème adjoint)  : Florence Esnault, Pascal Hervier, Laurence Lafont d’Anthoüard, Victor Da Ponte, Martine Contet, Boleslas Palewski, Isabelle Mespelaere, Max Brunner. 5 d’entre eux faisaient déjà partie de l’équipe précédente, 3 sont nouveaux (Martine Contet, Isabelle Mespelaere, Max Brunner).

Lors de la séance du conseil, les attributions des adjoints n’ont pas été communiquées par le maire. On les connaîtra ultérieurement. 

(De gauche à droite sur la photo, Max Brunner, Isabelle Mespelaere, Pascal Hervier, Laurence Lafont d’Anthoüard, le maire, Florence Esnault, Boleslas Palewski, Martine Contet, Victor Da Ponte)

Les commissions municipales

10 commissions municipales ont été créées ; elles ont un rôle consultatif et à ce titre préparent les débats du conseil municipal et débattent des projets dans leur domaine d’activité. 

• Commission des Finances
• Commission de la Solidarité et de l’Action Sociale
• Commission des Travaux, de la Sécurité et de la Circulation
• Commission d’Urbanisme
• Commission de la Jeunesse et des Sports
• Commission de la Culture
• Commission de l’Enfance et de la Vie Scolaire
• Commission de l’Ecologie et de l’Environnement
• Commission du Commerce et du Développement Economique 
• Commission des Nouvelles Technologies 

Elles se composent chaque fois de 6 représentants de la majorité, de 2 représentants de la liste d’opposition VAL et 1 représentant de la liste LREM (2).

La liste d’opposition VAL regrette la disparition de « la commission intercommunalité » qui « prendrait tout son sens au moment du transfert d’une nouvelle compétence (assainissement) à la Communauté d’agglomération et le développement d’initiatives intéressantes (étude sur le développement du commerce, mise en place de dispositifs d’aide à la création d’emplois, gestion des déchets ménagers, etc…) sur lesquelles les Louveciennois n’ont eu aucune information.» Le maire donne son accord de principe sur cette proposition, la commission sera ultérieurement constituée. 

Dans la foulée sont désignés les membres du Conseil d’administration de la SEM, les représentants de la commune dans les 10 syndicats intercommunaux et dans les associations locales (pour plus de précisions, se reporter au  site de la commune).

Les finances

L’examen des finances de la commune a fait l’objet d’une longue séquence présentée par Pascal Hervier (adjoint Finances) sur la base des documents suivants : le Compte administratif 2019, le Rapport d’orientation budgétaire 2020 (3), le Budget primitif 2020.

Cet examen a duré près de deux heures, on ne donnera ici que quelques aperçus sur des chiffres clés et sur des enjeux. 

Tous ces documents feront l’objet d’une analyse détaillée dans de prochains articles de La Tribune de Louveciennes.

Pascal Hervier s’est montré très pédagogue, très serein (il est vrai qu’il change d’affectation), cherchant à mettre en évidence les tendances de fond et les points forts de sa gestion (2014/2020).

(De droite à gauche sur la photo, le maire, Pascal Hervier et Laurence Lafont d’Anthoüard)

Parmi les grandes tendances on retiendra :

• la suppression progressive de la Taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales ; cette suppression est totale en 2020 pour 80 % des Français selon les objectifs gouvernementaux (mais seulement pour 38,8 % de Louveciennois, chiffres 2018) ; elle le sera pour les 20 % restants d’ici 2023 à moins que les conséquences du  Covid_19 ne fassent changer d’opinion le gouvernement. Il est prévu que les dégrèvements soient entièrement compensés par l’Etat pour les communes puis par un transfert de la part départementale de la taxe foncière (4) ;
• la stabilité des taux d’imposition des taxes locales ; les valeurs locatives seront cependant revalorisées de 0,9  % (décision gouvernementale) ; les recettes fiscales vont augmenter en raison de la livraison de nombreux programmes immobiliers (Plains Champs, rue de Voisins, chemin de Prunay) ; 
• une nouvelle compétence a été transférée à la Communauté d’agglomération, celle de l’Eau et de l’Assainissement ; le transfert déjà réalisé de la compétence « Ordures ménagères » s’est traduit par une baisse de la taxe correspondante (de 4,75 % en 2015 à 3,56 % en 2020) ; 
• la sévère récession due au Covid_19 aura inévitablement des conséquences sur les ressources des communes ; ainsi  l’attribution de compensation versée par la Communauté d’agglomération diminuera probablement de 0,250 M€ ; des coûts supplémentaires ont également été engagés pour faire face à la pandémie (0,330 M€ masques, gels,…) ; 
• le non-recours à l’emprunt, politique décidée et réalisée maintenant depuis de longues années améliore la situation financière de la commune ;

 

 

 

 

• les investissements déjà annoncés antérieurement ont été confirmés : ils portent pour l’essentiel sur les pôles médicaux, les travaux de réhabilitation dans les écoles, (offices, toitures, peintures), l’accessibilité dans les bâtiment publics ; ils sont financés pour partie par la vente des terrains Gaudet ;
• des progrès ont été enregistrés dans la maitrise des charges de fonctionnement (et notamment des charges de personnel).

- le compte administratif 2019 qui retrace les réalisations en recettes et dépenses s’est conclu par un excédent de fonctionnement confortable de 1,010 M€ qui viennent s’ajouter aux réserves antérieures (2,163 M€).

Remarque sur le budget 2020

Voter le budget pour l’exercice 2020 en juillet paraît totalement incongru alors que la moitié de l’année s’est déjà écoulée. Le Covid_19 a certes jeté la panique mais le plus sage serait de voter le budget N en décembre N-1 et le rajuster en juin N. Sur cette question du vote du budget en décembre, également évoquée par Murielle Charles-Beretti, le maire n’y est pas opposé mais ce sera difficile dès décembre pour des raisons pratiques.

Critiques de l’opposition

Stéphane Pihier (membre de l’opposition, « Vivre A Louveciennes » VAL) estime que le budget de la commune manque de sincérité et de transparence. Il aurait souhaité disposer du « temps nécessaire à une analyse approfondie de l’ensemble de ces documents », pour lui une séance entièrement dédiée aux finances aurait dû se tenir en juillet.

Il relève que « le budget 2020 (en valeur comme en variation) est présenté au regard du budget 2019 et non du réalisé. » Il s’agit là d’une critique récurrente qui devrait être acceptée, ce n’est pas parce qu’on a procédé ainsi de longues années durant qu’il convient obstinément de ne pas aller dans le sens d’une amélioration. « Il serait tellement plus pertinent de faire 3 colonnes : prévisionnel 2019, réalisé 2019 et prévisionnel 2020. »

Il critique ensuite la sincérité des évaluations budgétaires «  Si les recettes sont présentées au plus juste et donc conformes à ce que nous pouvons attendre en fin d’exercice, il n’en va pas de même pour les grands postes de dépenses, souvent surévalués. (…) Votre budget est présenté comme il se doit à l’équilibre mais pour y parvenir vous utilisez notamment deux artifices contestables qui se traduisent en fin d’exercice par un résultat largement excédentaire » : utilisation abusive du poste dépenses imprévues, gonflement des prévisions des charges à caractère général et des charges de personnel.

« C’est par ce genre de procédés que le résultat d’exécution de la commune s’est retrouvé finalement excédentaire de plus d’un million d’euros en 2019, ce qui avec les résultats reportés vous permet de proposer un virement à la section d’investissement de 2,750 M€ pour 2020, du jamais vu ! (contre 1,450 M€ en 2019). »

Pour lui, le manque de sincérité a des conséquences directes pour les Louveciennois, « la commune n’est pas à l’agonie sur le plan financier comme vous aimez à le répéter. Le désengagement de l’Etat au travers de la baisse de la Dotation globale de fonctionnement est largement compensé à la fois par le niveau de notre attribution de compensation en provenance de la Communauté d’agglomération et par l’augmentation des recettes fiscales de la commune. Avec l’augmentation des bases et l’accroissement du nombre de logements, celles-ci vont augmenter de 0,500 M€ en 2020 au regard d’une baisse de 0,086 M€ de la Dotation globale de fonctionnement.

(…) L’augmentation des impôts n’était pas justifiée en 2016 et que, comme nous l’avons proposé aux Louveciennois lors de la campagne municipale, une baisse raisonnable des taux de la taxe foncière est possible. (…) Les membres de notre liste considèrent que les impôts doivent être appelés à hauteur des besoins. La commune n’a pas à se constituer un trésor de guerre sur le dos des Louveciennois, d’autant plus que la trésorerie de la commune est déjà confortable. »

En conséquence, la liste « Vivre A Louveciennes » n’a pas voté le budget 2020.

(Au premier plan, Martine Contet, maire-adjoint, Max Brunner, nouvel adjoint aux Finances, derrière eux à droite, Marie-Dominique Parisot et Stéphane Pihier, membres de l’opposition)

Le maire a tenu à répondre sur la question des impôts qui ont été augmentés en 2016 et sur laquelle on a beaucoup échangé. La commune était dans « une situation fragile » qui est devenue « plus confortable » mais avec la crise due au Covid_19 nous ne savons pas exactement où l’on va. Il félicite Pascal Hervier d’avoir su bien gérer à un moment où nous n’avions plus d’autofinancement. 

S’agissant de la sincérité du budget, Pascal Hervier dit qu’ «  il vaut mieux sous-estimer les recettes et sur-estimer les charges que l’inverse ».

La subvention au CCAS

La subvention accordée au Centre communal d’action sociale (CCAS) a été ramenée de 1,550 M€ à 1,350 €. Marie-Dominique Parisot s étonne du montant de ces économies à un moment où le Covid_19 a privé l’établissement de ressources issues de la participation des parents pour les crèches, les centres de loisirs ainsi que des subventions de la Caisse d’allocations familiales. Florence Esnault répond que le CCAS a fait de substantielles économies suite à la restructuration de ses activités. Le CCAS continuera à fonctionner « sans diminuer la qualité du service rendu ».

(Florence Esnault, Maire-adjoint aux Affaires sociales)  

Les subventions aux associations

Les subventions aux associations passent globalement de 550.100 € à 575.200 €. Les principaux bénéficiaires sont les suivants : Ogec (Ecole Jeanne d’Arc) 170.000 €, MJC La Fabrique 140.000 €, Académie Gabriel Fauré 120.000 €,  Association sportive de Louveciennes 60.000 €, Personnel de la ville 60.000 €.
VAL fait observer que la subvention à l’école Jeanne d’Arc a été augmentée de 30.000 € sans qu’on connaisse les modes de calcul. Il s’agit en principe de financer la scolarisation des enfants en maternelle, scolarisation devenue obligatoire.  VAL a demandé qu’on vote séparément sur cette subvention ce qui lui a été refusée.

A propos d'un contentieux

A l’issue du conseil, selon une excellente pratique inaugurée par le maire en 2014, les Louveciennois peuvent poser directement leurs questions. 

C’est dans ce cadre que le Président de l’association Racine informe l’assemblée que lors d’une séance du Tribunal administratif de Versailles, le rapporteur public a estimé que le retrait (pour fraude) en janvier 2019 du permis de construire accordé à la SCVV Les Jardins de l’Aqueduc était « illégal ». Rappelons que le projet immobilier de l’Aqueduc comportait deux volet, un permis de construire 64 logements sociaux accordé à Domnis, permis qui a été annulé par le TA de Versailles, et le permis de construire 22 logements en accession accordé à la SCVV Les Jardins de l’Aqueduc, dont le  gérant est M. Jobbé-Duval.

Dans sa réponse le maire dit attendre l’arrêt du TA de Versailles qui devrait intervenir en juillet. Il précise également que le projet de l’Aqueduc sera repris avec le nouvel adjoint Urbanisme, Pascal Hervier, qui travaillera avec l’Architecte des Bâtiments de France (ABF), le Comité de Quartier…. et l’association Racine.

FK

(1) Ordre du jour > https://www.mairie-louveciennes.fr/download/CONSEILS%20MUNICIPAUX/odj_cm_du_04-07-2020.pdf

(2) Ainsi à titre d’exemple, on retrouve dans la Commission des Finances : Pierre-François Viard, Président de droit, et comme membres pour la Majorité  Max Brunner, Pascal Hervier, Lydérick Watine, Florence Esnault, Laurent Lesage, Bénédicte Denfert, pour l’opposition  (VAL) Marie-Dominique Parisot, Stéphane Pihier, pour LREM, Murielle Charles-Beretti. Dans la Commission d’Urbanisme, Pierre-François Viard, Président de droit, et comme membres pour la Majorité Pascal Hervier, Martine Contet, Victor Da Ponte, Florence Esnault, Isabelle Mespelaere, Anouk Abecassis, pour l’opposition - VAL  Christian Persiaux, Catherine Gonneau, pour l’opposition - LREM Murielle Charles-Beretti.

(3) Le rapport d’orientation budgétaire, comme l’exige la loi, a été mis en ligne sur le site de la Mairie. 

(4) La Tribune de Louveciennes a consacré 3 articles à la réforme audacieuse et laborieuse de la Taxe d’habitation > https://louveciennestribune.typepad.com/media/2018/10/la-suppression-programmée-de-la-taxe-dhabitation-une-équation-financière-difficile-3.html

 

 

 

 

 

 

 

Comments

[Rédigé par : Enervé]

18 nouveaux élus et pourtant on a une furieuse impression q'on nous rejoue le même film.
Viard, Hervier, Esnault, Da Ponte occupent toujours les principaux rôles.
Pihier dans le rôle du vieil opposant lisant avec application un texte recyclé à partir de ses vieux papiers.
On va s'ennuyer ferme
Murielle Charles-Beretti c'est Bécassine en apprentissage
Et il faudra les supporter 6 ans, p.... 6 ans c'est long.

[Rédigé par : Cessez le feu]

On se calme.
Louveciennes est un village de 7500 habitants on devrait arriver sur les questions essentielles à un accord.
Rien ne devrait séparer fondamentalement majorité et opposition si ce n'est le souvenir de la guéguerre du passé. On n'en veut plus!!

[Rédigé par : Pierre]

je sui d'accord avec Enerve
A part le port du masque, on a l'impression que rien (ou peu ) ne change.
La gestion Viard de ces six dernières années n'a pourtant pas été tellement brillante trop d'erreurs ont été commises des constructions merdiques irrattrapable
Louveciennes va disparaitre sous le béton

[Rédigé par : Stop aux jugements péremptoires]

Trop de jugements péremptoires
C'est l'époque qui le veut. Triste époque
On oublie trop souvent les contraintes.
M. Viard doit naviguer entre de nombreux obstacles (les normes, les finances, l'omniprésence de l'Etat qui change constamment de politique...)
Qu'on cesse de lui reprocher le béton. C'est tout simplement la suite logique de la loi sur les logements sociaux ui va transformer notre village en une ville de banlieue où l'on va étouffer.
M. Viard fait ce qu'il peut mais ses compétences sont limitées.
Rendez à César (= l'Etat) ce qui lui revient en matière de malfaisance

[Rédigé par : Paul]

Pourquoi les attributions des maires adjoint ne sont toujours pas connues ?

[Rédigé par : La rédaction]

@Paul

Les attributions des 8 adjoints n’ont pas été officiellement communiquées. Tout au plus a-t-on appris au cours du conseil municipal du 4 juillet 2020 que Pascal Hervier prendrait en charge l’Urbanisme en abandonnant par conséquent les Finances, celles-ci revenant à Max Brunner.
Il est fort probable que Florence Esnault retrouve les Affaires sociales, Laurence Lafont d’Anthoüard la Communication et la Culture, Boleslas Palewski la Jeunesse, Victor Da Ponte la Sécurité et la Circulation.
Et comme cela a été envisagé lors de la campagne électorale, les attributions d’Isabelle Mespelaere seraient le Commerce et le Développement économique, Martine Contet prenant en charge l’Environnement.

[Rédigé par : Charlotte]

Après plusieurs années de travaux, le « Musée Promenade Marly le Roi Louveciennes » est devenu, lors de sa réouverture, le « Musée du Domaine Royal de Marly le Roi ».
EXIT Louveciennes !!
La commune de Louveciennes continue-t-elle à participer, au prorata de sa population, au financement de ce musée avec Marly le Roi ? J’espère que NON !

[Rédigé par : La rédaction]

@ Charlotte

Votre question mérite d'être posée. Dans le budget 2020 de la commune, le montant de notre quote-part de subvention est de 45.598 €

Quels sont les avantages qui restent pour les habitants de Louveciennes ?