Le blocage de l’action municipale de Louveciennes a été une nouvelle fois confirmé le 15 avril avec comme conséquence directe le refus du budget. 15 élus ont voté contre alors que seulement 14 sont restés fidèles au maire, Pierre-François Viard.
Le Préfet des Yvelines, après avis de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France, arrêtera le budget qui sera vraisemblablement, dans ses grandes lignes, semblable à celui présenté par Lyderick Watine, Adjoint aux Finances.
Si le budget a suscité un rejet, c’est qu’il a fait l’objet d’une double critique. Celle classique émanant du groupe d’opposition « Vivre à Louveciennes » (VAL) qui a présenté d’une manière très argumenté ses « désaccords majeurs », celle plus vindicative des dissidents du groupe majoritaire regroupés autour de « Louveciennes Réunie » ; la conseillère de LREM qui jouait en l’occurence le rôle d’arbitre s’est finalement décidée pour un vote négatif.
(Letzte Stufen - Dessin de Tomi Ungerer, 1985)
La fracture du conseil municipal est maintenant telle qu’il est difficile d’imaginer que la gestion de la commune puisse encore continuer ainsi pendant 5 ans.
Chaque délibération fera l’objet d’un examen critique sévère susceptible de mettre le maire en difficulté. Sur les délibérations importantes, il est fort probable que la majorité lui sera refusée.
Une majorité de substitution paraît également à l’heure actuelle improbable. Malgré certaines convergences, dans les critiques, les intérêts des uns et des autres ne sont pas les mêmes.
Passer devant les électeurs apparaît la solution la plus démocratique pour dénouer la crise.
Quelle est actuellement la position des divers groupes du conseil municipal devant la perspective de nouvelles élections ?
La position des dissidents de la majorité, regroupés sous la bannière de « Louveciennes Réunie », a été clairement exposée sur leur site internet (1) et lors des différents débats du conseil municipal. « Louveciennes Réunie » se définit comme « le groupe politique majoritaire de Louveciennes, fidèles à ses engagements de transparence pris devant les Louveciennois. » Il estime tirer sa légitimité des élections de juin dernier. Pour ces élus, ils l’ont maintes fois répété, «un triumvirat a phagocyté la gestion de la mairie ». Une fois le maire et le premier adjoint évincés (de même que la directrice de la communication), ils pensent que la majorité ayant gagné les élections se retrouvera (les dissidents et les ralliés à leur cause). Il ne restera alors plus qu’à élire un nouveau maire et des maires-adjoints. « La gouvernance démocratique » sera rétablie à la place de « la gouvernance oligarchique » éliminée. Dans ces conditions, un recours devant les électeurs ne s’impose pas, d’autant plus qu’il y a une crise sanitaire qui va mécaniquement augmenter les abstentions…
Ce schéma suppose un ralliement d’un nombre conséquent de membres de l’équipe restée jusqu’à présent fidèle à Pierre-François Viard (au minimum 7 ralliés venant s’ajouter aux 8 élus de « Louveciennes Réunie »). Difficilement envisageable et de toutes façon la nouvelle majorité serait alors très courte et par conséquent fragile.
Il y a une autre solution qui consiste à dégager, entre les opposants, les bases d’un accord de « gouvernance ». Florence Esnault a d’ailleurs fait clairement un appel du pied aux opposants (notamment de VAL) lors de la séance du conseil municipal du 15 avril 2021 : « nous sommes aujourd’hui une majorité compétente et volontaire. Nous allons travailler en s’enrichissant de nos différences. Je sais de quoi je parle. Au cours du précédent mandat, j’ai travaillé au sein du CCAS avec l’opposition, en harmonie et de façon constructive. » (2)
Cet appel sera-t-il entendu ? Comment passer d’une majorité du refus à une majorité d’action ? Comment bâtir un « programme commun » à partir d’un certain nombre de convergences ? Comment s’effectuera la répartition des postes ? Qui sera maire ? Quels seront les maires-adjoints ?
On rappellera que ce groupe n’a au conseil municipal que 6 représentants (sur 29) mais son poids électoral est conséquent puisque la liste a obtenu 44,19 % lors des dernières élections contre les 49,34 % de la liste de Pierre-François Viard.
Ces chiffres devraient, semble-t-il, conduire le groupe à préférer de nouvelles élections, plutôt que de s’engager sur la voie d’un compromis.
Murielle Charles-Beretti, l’unique représentante de « Louveciennes avec vous »/LREM joue pleinement un rôle d’arbitre. On l’a vu clairement lors de la séance du 15 avril où son vote a permis à Marie Hélène Farbos de devenir maire-adjoint, puis retournant son pouce, elle s’est prononcée contre le budget. Bien que sa liste n’ait obtenu que 6,46 % des suffrages lors du 2ème tour des municipales, il est évident que sa situation est actuellement valorisante, elle n’a pas a priori intérêt à de nouvelles élections, avec une élimination possible à la clé.
Comment pourrait s’organiser concrètement de nouvelles élections ?
Deux solutions sont à cet égard dans l’ordre du possible :
- la première viendrait d’une décision de l’Etat après constatation d’ « un blocage durable, large et manifestement irréversible du fonctionnement de l'assemblée communale » ; il procéderait alors à la dissolution du conseil municipal. La décision serait prise en conseil des ministres et supposerait des circonstances exceptionnelles qui ne sont pas actuellement remplies (3).
- La seconde interviendrait à la suite d’une démission collective des membres du conseil municipal. Lorsqu’un conseil municipal compte au moins un tiers de sièges vacants, de nouvelles élections doivent être organisées pour procéder au renouvellement intégral du conseil municipal. Sous la condition suivante : dans les communes de plus 1000 habitants, lorsqu’un conseiller municipal démissionne, il est remplacé par le candidat, appartenant à la même liste que lui, venant après le dernier élu. Pour ce faire, il conviendra donc de veiller à ce que, d’une part, un tiers des élus démissionne et, d’autre part, il ne puisse être procédé au remplacement de ce tiers par leurs suivants de liste.
Dans le cas de Louveciennes, la démission ne peut venir que de Pierre-François Viard et de ses fidèles. Le maire a d’ailleurs clairement laissé entendre qu’il n’aura pas peur d’organiser de nouvelles élections « si l’action municipale venait à être bloquée dans les mois qui viennent » (4).
Techniquement, se pose une difficulté : si les 14 élus, le maire et ses fidèles, démissionnent, ils sont automatiquement remplacés par les 7 suivants de la liste. Il faudrait donc être sûr que ces 7 démissionnent à leur tour (ce qui n’est pas totalement acquis puisque 2 supplétifs ont fait allégeance à « Louveciennes Réunie »). Il peut cependant se concevoir que d’autres élus se joignent à la démission collective.
Quand pourraient avoir lieu de nouvelles élections ?
Jusqu’au retour du budget arrêté par le Préfet, nous serons dans une période d’attente. Un prochain conseil est prévu pour la fin mai. Rien ne bougera d’ici là.
Par ailleurs, le maire très inquiet par les conséquences de la crise sanitaire n’est pas favorable pour envisager de nouvelles élections avant l’été ce qui serait « irresponsable » (5).
C’est donc au mieux à la rentrée des mois de septembre/octobre que des élections pourraient être organisées, après une démission collective initiée par le maire.
D’ici là, les positions des uns et des autres sont encore susceptibles d’évoluer. Reste l’hypothèse d’un maintien du maire, il ne peut-être destitué, il a dit et redit qu’il ne démissionnerai pas, il peut être tenté de gérer la commune avec des majorités de circonstance et attendre, comme disent les financiers, « un retour à meilleure fortune ».
FK
(1) Site internet de « Louveciennes Réunie » > https://www.louveciennesreunie.fr
(2) Florence Esnault, lors du conseil du 30 mars, avait déjà annoncé la couleur : « Il me semble que les Louveciennois aspirent (…) à un rassemblement, à l’oubli des querelles de personnes dont l’origine en réalité a plus de 20 ans, à clore le chapitre des frères ennemis dont vous (Pierre-François Viard) êtes l’héritier. Ils aspirent à l’union de toutes les bonnes volontés pour une gouvernance dans le dialogue et l’écoute. » Elle fait référence à un différend qui a opposé Pierre Lequiller, ancien maire, député des Yvelines et son successeur, André Vanhollebeke, différend qui a généré de nombreux affrontements entre deux groupes rivaux.
(3) Sur la dissolution d’un conseil municipal
L'article L. 2121-6 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit qu'un conseil municipal peut être dissous par décret motivé rendu en conseil des ministres et publié au Journal officiel. La dissolution constitue une procédure qui doit rester tout à fait exceptionnelle et une solution de dernier recours, le caractère solennel de celle-ci supposant par ailleurs qu'elle reste proportionnée aux enjeux. Aux termes de la jurisprudence, deux conditions doivent être remplies pour qu'il puisse y avoir dissolution (CE 13 juillet 1968, Sieur Hell et autres) : les dissensions au sein du conseil municipal doivent avoir des répercussions sur son fonctionnement et elles doivent revêtir un degré de gravité tel que la gestion de la commune est mise en péril. Il en est ainsi lorsque le conseil municipal s'est montré incapable, à plusieurs reprises, d'élire le maire et les adjoints (CE 1er juillet 1936, Berthon) ou encore lorsqu'il a échoué, à deux reprises au moins pour un même exercice, à adopter le budget primitif (CE 4 juin 2007, Commune du Pêchereau). Ainsi, dès lors qu'il constate un blocage durable, large et manifestement irréversible du fonctionnement de l'assemblée communale mettant en péril la gestion administrative de la commune, et après avoir constaté l'échec des tentatives de règlement amiable de la situation, le préfet peut proposer au ministre de l'intérieur la dissolution du conseil municipal. Il n'est, en revanche, pas souhaitable de mettre en place une procédure qui conduirait à automatiser la dissolution en cas d'absence d'adoption, deux années de suite, du budget primitif de la commune. En effet, une telle automaticité aurait pour conséquence de supprimer le caractère exceptionnel de la procédure de dissolution qui se traduit par la signature d'un décret motivé rendu en conseil des ministres. Elle porterait par ailleurs atteinte au suffrage universel direct par lequel sont élus les conseils municipaux. (Réponse du Ministère de l’Intérieur publié dans le JO du Sénat du 2/10/2014)
(4) Séance du conseil municipal du 30 mars 2021.
(5) Dans une déclaration faite lors du conseil du 14 avril 2021, le maire s’est exprimé contre la tenue des élections départementales et régionales en juin prochain car il estime que, pour le moment, « nous ne serons pas en mesure d’organiser ce scrutin dans le respect des recommandations du Conseil scientifique. » Il a ajouté cependant qu’ « en tant que maire, je respecterai les lois de la République mais sans apporter ma caution à des décisions qui m’apparaitraient déraisonnables. »
En se maintenant au second tour, la candidate LREM a permis au Maire d'être réélu, mais elle a visiblement compris que c'était une erreur...
Rédigé par : Philippe Jacques | 25 avril 2021 à 16:19
Ne pas oublier que le maire a été réélu au 2ème tour avec un peu moins de 50% des suffrages exprimés ce qui est n'est pas un score mirobolant (avec 50% d'abstention) comparé aux autres maires dans les villes aux alentours réélus au 1er tour.
Le maire joue son Caliméro en ne voulant pas de nouvelles élections municipales même dans le contexte sanitaire alors que dans d'autres pays des élections se sont tenues. Il ne faut pas sacrifier la démocratie sur l'autel de la crise sanitaire !
Rédigé par : Vincent | 25 avril 2021 à 19:26
Aberrante cette situation ! Quels enjeux majeurs opposent les 4 groupes du Conseil Municipal et justifient la paralysie de la commune et sa mise sous tutelle par la préfecture ? Aucun, si ce n'est des querelles de personnes qui remontent à 12 ou 18 ans ! Un seul perdant évident dans ces politicailleries : Louveciennes et sa population. Alors même que Louveciennes est une commune privilégiée, politiquement et sociologiquement homogène, quel mauvais exemple de démocratie nous donnons ainsi.
Allons, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil, un peu de courage et d'intelligence : reprenez-vous, remettez-vous autour d'une table, cessez vos querelles politiciennes, il sera toujours temps de les reprendre dans 5 ans, et bâtissez ensemble un programme minimum pour les 5 ans qui viennent.
Rédigé par : patrick | 26 avril 2021 à 14:39
Effectivement, si le poste de Maire est remis en jeu au sein du Conseil Municipal qui l'avait visiblement élu par erreur, la crise doit pouvoir être réglée sans embêter les Louveciennois avec de nouvelles élections. Le programme minimum évoqué est une remise en ordre des dossiers techniques majeurs de la commune, avec renégociation vis à vis des partenaires de la Mairie, que le Maire actuel est le plus mal placé pour mener, ayant lui-même mis la commune dans cette situation.
Rédigé par : Philippe Jacques | 28 avril 2021 à 16:45
VAL se prononce de nouvelles élections
Vivre à Louveciennes (VAL), en conclusion d’un texte relatif au « CR du conseil municipal du 15 avril 2021 », s’est prononcé en ces termes en faveur de nouvelles élections : « Aujourd’hui le maire a mis Louveciennes dans une position délicate et inédite en ne parvenant pas à préserver une majorité suffisante pour assurer dans des conditions acceptables la gestion de notre commune.
Nous espérons qu’il prendra la mesure de la situation et qu’il fera rapidement les bons choix en privilégiant le retour aux urnes afin que les Louveciennois ne soient pas les victimes de ses errances et qu’ils donnent à notre ville les moyens efficaces de faire face aux défis qui l’attendent. »
Rédigé par : La rédaction | 28 avril 2021 à 19:55
@ Philippe
Le conseil municipal a voté pour le maire car sa liste avait été élue par les habitants (un peu moins de 50% des voix avec 50% d'abstention) donc il n'a pas été élu par erreur.
Si le maire démissionne (peu probable), alors le ou la maire élue par le conseil municipal actuel n'aura sûrement pas la majorité absolue (15 élus sur 29) ou aura une majorité relative. Il y aurait toujours un blocage sur les dossiers majeurs.
Si le maire démissionne, on ne sait pas qui, au sein du conseil municipal, se représenterait.
Le mieux, pour représenter au mieux la population et repartir sur de nouvelles bases, serait de refaire de nouvelles élections en espérant une forte baisse de l'abstention car être élu avec à peine 25% des inscrits n'est pas un score mirobolant.
Rédigé par : Vincent | 29 avril 2021 à 22:16
Maintenant que le site de Villevert est vendu et qu'un nouveau projet est d'actualité, il va bien falloir que le Conseil municipal traite ce sujet publiquement rapidement. les enjeux et les riques sont majeurs pour la commune.
Rédigé par : Pascal | 04 mai 2021 à 10:42
A Pascal. En effet, le dossier Villevert, qui traîne depuis presque 20 ans, est majeur pour la commune.
Le vrai risque est une très forte densification avec la construction de nombreux logements. La Préfecture en voulait plus de 1000, les promoteurs vont vouloir rentabiliser leurs investissements, la Mairie doit satisfaire les 25% de logements sociaux...
Bref tout est réuni pour que nous arrivions au scénario le plus noir.
Plus de 1 000 logements (de qualité médiocre), soit 3 000 habitants, entre 1 500 et 2000 voitures supplémentaires.
Une rue du Maréchal Joffre engorgée par le flux de voitures, un centre ville asphyxié...
Bref, les constructions des Plains Champs, des Tennis de Voisins ... devaient nous éviter la sur construction de Villevert...
En définitive, nous aurons les 2...
C'est exactement ce que reprochait Viard à l'ancien Maire et c'est finalement le résultat qu'il va obtenir...
Faites ce que je dis, ne faites pas ce je fais...
Et bien entendu, ce ne sera pas de sa faute mais celle de l'Etat...
Louveciennes perle des Yvelines transformée préservée depuis 60 ans et détruite en 2 mandats par un imbécile incompétent.
Rédigé par : Antoine | 06 mai 2021 à 17:51
Murielle Charles-Beretti (élue LREM) dans le dernier numéro de Louveciennes Info (n°4, avril-mai 2021) vient, sans surprise, marquer sa préférence, pour « un départ du maire » qui seul « pourra apporter un apaisement ». C’est logique. Jamais elle ne pourra se trouver dans une situation aussi confortable qu’actuellement, de nouvelles élections ruinant à coup sûr sa position d’arbitre.
Elle juge ainsi la situation «Si je suis devenue arbitre des votes, c’est la conséquence des erreurs du Maire. Quand ça ne va pas dans une équipe, il faut regarder à la tête ce qui dysfonctionne. Comme dit le célèbre proverbe chinois « Le poisson pourrit par la tête ».
Cette préférence pour les citations n’est pas le propre de l’élue LREM, les lecteurs de La Tribune de Louveciennes l’auront remarquée chez beaucoup d’élus du conseil municipal.
Quand au proverbe chinois, il est fort probable que son emploi pour décrire la crise louveciennoise n’a pas été apprécié du côté du maire.
Rédigé par : La rédaction | 07 mai 2021 à 13:25
@Antoine
Encore une fois ne rejetez pas toutes les fautes sur le maire actuel. La densification qu’on nous impose est due à la loi SRU, héritage de Jospin et de Duflot (l’ecolo devenue islamogauchiste), loi non amendée par Sarkozy/Fillon ni par Macron/Denormandie (jeune péteux passé maintenant à l’agriculture) et actuellement Wargon, incompétente notaoire.
Le Préfet, (on devrait dire les Préfets ils se succèdent mais ils sont intrchangeables, larbins du gouvernement), est ouvertement pour densifier à mort Villevert. Les conséquences sur la circulation, sur l’environnement, il s’en fout. Il n’est que de passage.
Les seuls moyens dont nous disposons, la pression sur nos élus. Au fait marie lebec la jeune pousse d’en Marche, notre députée, on ne l’entend jamais sur un sujet qui touche les Louveciennois. Qu’elle prenne garde, on va la renvoyer à ses études à moins que….
Rédigé par : Enervé | 07 mai 2021 à 15:10
A Enervé : arrêtez de dédouaner PF Viard. Relisez plutôt ses promesses de campagne de 2014/ 2015 et de 2020.
Il n'avait pas de mots assez durs pour dénoncer le précédent Maire sur tous ces dossiers d'urbanisme et notamment Villevert.
Avec Viard, on allait voir ce qu'on allait voir...
Et effectivement on a vu : une densification ratée de la ville avec les Plains Champs, les Tennis de Voisins... Des projets fous arrêtés par la Justice comme sous l'Aqueduc...
Et maintenant Villevert et ses 1000 logements, 3000 habitants et 2000 voitures...
Viard est mauvais, il n'a aucune vision, il subit et explique toujours que c'est la faute des autres...
Rédigé par : Antoine | 14 mai 2021 à 08:45
Sous forme d'Infos de la Ville, le maire en est réduit à faire distribuer des torchons de propagande dans nos boîtes à lettres!
Louveciennes était tombée bien bas après son 1er mandat.. et là, il creuse encore!
Rédigé par : AMAR Yann | 25 mai 2021 à 11:13
En conclusion d'un tract diffusé par Vivre à Louveciennes (Maire-Dominique Parisot), fin mai 2021, il est écrit que pour sortir de l'impasse "La solution la plus sage est un retour aux urnes pour que Louveciennes retrouve une majorité solide"
Pour le moment, les élus de Louveciennes Réunie (les dissidents de la majorité) ne sont pas sur cette ligne.
Rédigé par : La rédaction | 04 juin 2021 à 15:04
Encore un Conseil municipal stupéfiant jeudi 3 juin. On passera sur les désormais tradictionnelles frictions politiques dominant les débats. Mais, alors que l'opposition déplore le fait d'avoir appris "par la presse" que les terrains de Villevert avaient été rachetés et qu'un nouveau projet immobilier était prévu, personne n'a interrogé le maire sur ce qu'il sait déjà de ce projet dont on ne connait encore rien outre de jolies formules marketing. Tout le monde s'est contenté de la déclaration du maire selon laquelle les nouveaux propriétaires étaient invités à une commission municipale extraordinaire à une date indéterminée.
On parle pourtant là du sujet structurant majeur pour la commune pour les années à venir, avec les risques qu'il comporte. Voir à ce sujet cet article éclairant: http://100pour100louveciennes.unblog.fr/2021/05/29/plaine-de-villevert-une-urbanistation-qui-nous-concerne-tous/
Rédigé par : ais, | 04 juin 2021 à 15:46