Un interminable travail de sape

La séance du conseil municipal de Louveciennes du 29 juin 2021 a été interminable ; commencée à 20h30, elle s’est terminée à 3h00 du matin.

La tension était souvent palpable dans une assemblée où les oppositions disposent d’une majorité, certes courte, mais suffisante pour mettre en grande difficulté le maire et ses adjoints.

D’emblée, Daniel Godard (Louveciennes Réunie), a donné le ton de la soirée. Très meurtri par la crise qui a secoué la majorité qui avait gagné les élections de juin 2020, il a reproché au maire, Pierre-François Viard, d’avoir « délibérément choisi le rôle du pompier pyromane (… ) qui a trahi clairement ses engagements, notamment en faisant partir méthodiquement les principaux éléments de sa liste qui avaient fortement contribué au succès … ». Toujours féru de citations, le conseiller devenu d’opposition n’a pas résisté à convoquer Soljenitsine dans sa mise en garde « Tout commence par le mensonge ! » qu’il applique à la situation de la commune. « Il nous faut donc maintenant à Louveciennes un vrai sursaut avec une forte exigence de vérité.» Il s’est également référé à Antigone « obligée, avec courage, de résister, car il y a des moments dans la vie où les circonstances vous mettent devant des choix inéluctables et il faut alors avoir simplement à dire : « Non ! Ce n'est pas possible de cautionner des choses pareilles ! »

Le maire n’a pas souhaité répondre sur le fond estimant que tout avait déjà été dit. « Nous sommes là pour travailler pour la Ville. »

(Conseil municipal du 29 juin 2021 - Intervention de Daniel Godard, au centre - Capture video)

Plusieurs sujets ont donné lieu à d’intenses débats (1) :

• l’examen puis le rejet du compte administratif 2020 ce qui va entraîner un passage devant la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France puis du Préfet des Yvelines ;
• l’attribution des subventions aux associations et notamment à la Fabrique MJC qui a été systématiquement ciblée par les opposants ;
• la relance du programme immobilier de l’Aqueduc à travers une délibération portant sur la cession d’un terrain appartenant à la commune afin que le bailleur Domnis puisse réaliser 63 logements sociaux. La communication sur le projet a été critiquée par les opposants. Le texte de la délibération était succinct et aucun détail n’y était annexé (à l’exception de l’évaluation financière du terrain par les Domaines). De nombreux élus ont protesté, voter sans connaître le projet derrière la cession du terrain leur paraissait impossible. Une étude « Diagnostic Faisabilité » du programme  immobilier a été présentée en commission d’urbanisme. La surprise est venue de la publication dans Louveciennes Echos, le jour même du conseil municipal, de deux pages consacrées au projet (2). Devant l’hostilité des opposants, le maire a décidé de remettre d’une semaine le vote de la délibération ; il a tenu à souligner l’extrême urgence qui s’attache au lancement du programme immobilier car l’agrément négocié avec le Préfet sur le respect de la loi SRU se termine le 15 septembre prochain (Nous consacrerons dans un prochain article une analyse plus approfondie de ce dossier complexe et sensible. On verra également dans quelles conditions le maire a obtenu l’autorisation de procéder à la cession du terrain communal lors de la séance du 6 juillet 2021).

Mérite également d’être relevée la création prochaine d’une école Montessori, dans une propriété du parc de la Pelouse, école qui devrait accueillir à terme 76 élèves ; cette information a été communiquée à travers l’examen d’une servitude de passage.

***

Le rejet du compte administratif 2020 

Le compte administratif 2020 qui retrace l’exécution du budget à partir des réalisations effectives en dépenses et en recettes a été rejeté par 15 voix contre, 12 pour. 2 élus (dont le maire n’ont pas pris part au vote) (3). 

Ce ne sont pas les résultats comptables qui sont en cause. Lyderick Watine, le maire-adjoint aux Finances, a brièvement commenté l’excédent en fonctionnement de 2,165 M€ qui ajoutés aux résultats antérieurs s’est élevé à 6,067 M€ ; en investissement l’excédent de l’exercice a été de 0,916 M€ .

Pour Stéphane Pihier du groupe d’opposition « Vivre à Louveciennes » (VAL) « le compte administratif pour 2020 se conclut par des écarts entre le prévisionnel et le réalisé très nettement supérieurs à ce que nous étions en droit d’attendre si les prévisions avaient été correctement établies. » Pour lui « la crise sanitaire a certes eu un impact indéniable mais elle ne peut ni expliquer, ni justifier, à elle seule, le taux d’exécution de seulement 67% du budget au regard des crédits ouverts. »

Il a également relevé que « la section de fonctionnement dégage comme nous pouvions nous y attendre un résultat d’exécution particulièrement conséquent de 2,165 M€, soit le double de 2019. Compte tenu des résultats reportés les excédents se montent à un total de 6,075 M€. En ce qui concerne les investissements, les prévisions fantaisistes, compte tenu du manque de finalisation de nombreux dossiers comme du calendrier impossible à tenir aboutissent, là encore à un résultat excédentaire proche du million d’euros. »

Il a conclu ainsi à l’adresse du maire : « Votre compte administratif est, et je dois vous rendre hommage, en cohérence avec vos incohérences. Ceci nous avait conduit à ne pas voter le budget 2020. Vous comprendrez que nous ne pourrons pas davantage entériner le compte administratif. »

Lyderick Watine n’est «absolument pas d’accord » avec ce constat, le faible taux d’exécution est bien lié aux conséquences du Covid qui a retardé des recrutements, entrainé des dépenses imprévues non consommées, des moindres dépenses de cantines,…; du côté des investissements, des projets ont été retardés. 

Max Brunner, l’éphémère maire-adjoint aux Finances, évincé en novembre dernier, a critiqué la qualité de l’information fournie, 17 pages seulement d’explications au niveau des grandes masses sans aucun détail qualitatif, « en matière de transparence, il est difficile de faire plus opaque ». Il a relevé « un grand nombre de dysfonctionnements qui obèrent notre confiance » Il a ensuite énuméré les raisons du rejet par son groupe du compte administratif. Il est revenu, une fois de plus, sur les modalités de l’acquisition d’un podium mobile qui « dénotent une grande légèreté par rapport au regard des règles de la comptabilité publique » (achat fractionné pour éviter de dépasser le seuil de la commande publique, mise en concurrence effectuée postérieurement à l’émission du bon de commande,…) ; de même une dizaine de notes de restaurant ne comportait pas, ce qui est requis par les règles de la comptabilité publique, l’objet et le nom des invités. Il s’est également étonné par l’importance des frais de réception en période de Covid (29.414 €) « délirante » à son avis.

Lyderick Watine a fait remarquer que des tableaux, des graphiques, de nombreuses explications ont été donnés notamment en commission des Finances. Des questions sont soulevées en conseil municipal qui n’ont « rien à voir avec le compte administratif. C’est consternant. »

Interrogé par Pascal Hervier, maire-adjoint, si une plainte a véritablement été déposée, il en doute, Max Brunner a répondu que le Procureur de la République a été alerté dans le cadre de l’article 40 du code de procédure pénale. Mais comme « la justice est lente » les résultats ne seront pas connus avant longtemps.

(Conseil municipal du 29 juin 2021 - Intervention de Max Brunner, en arrière-plan Lyderick Watine — Capture video)

A priori, le rejet du compte administratif sera sans grandes conséquences

Le refus d’approuver le compte administratif va  entrainer la saisine par le Préfet de la Chambre régionale des comptes (CRC) qui doit donner son avis sous un mois. Comme il y a conformité entre le compte de gestion du Receveur municipal et le compte administratif du maire, comme par ailleurs il n’y a pas de « déséquilibre » du compte administratif, au contraire les résultats comptables sont nettement excédentaires, il ne devrait pas y avoir, a priori, d’obstacles à sa validation par le Préfet.

La subvention à La Fabrique MJC maintenue à 140.000 € malgré l’hostilité  des oppositions

L’attribution des subventions aux associations est une décision relativement classique, et récurrente, chaque année on retrouve les mêmes associations pour des montants qui connaissent peu de changements.

La question a occupé les conseillers durant 110 minutes, ce qui paraît invraisemblable. Comme les débats l’ont amplement montré, il s’agissait en fait de rogner les ailes de La Fabrique MJC et d’atteindre ainsi la Directrice de la communication et de la culture.

L’enveloppe a été conservée par le Préfet à hauteur de 237.900 € (4) ce qui a conduit le maire à remercier Lydérick Watine, l’adjoint aux Finances, la Directrice générale des Services et la Directrice financière d’avoir obtenu « grâce à leur persévérance l’intégration dans ce budget d’une enveloppe globale destinée à nos associations, du même montant que celui de l’année dernière. » 

 

Une commission municipale exceptionnelle a été réunie le 7 juin dernier pour échanger avec les Présidents des trois associations qui perçoivent les montants de subventions les plus importants à savoir la Fabrique MJC (140.000 €) l’Académie Gabriel Fauré (120.000 €) et l’Association Sportive de Louveciennes - ASL (60.000 €).

Les critiques dirigées systématiquement contre la Fabrique MJC ont notamment été portées par Murielle Charles Beretti (opposition, LREM), « Nous demandons la mise en place d’un groupe de travail pour approfondir notre compréhension de la gestion plus particulièrement de la Fabrique MJC, au vu de la présentation qui nous a été faite le 7 juin et ainsi s’assurer que les subventions versées par la commune le sont bien en fonctions d’objectifs mesurables. (…) Nous voterons pour les subventions telles que proposées dans le document du conseil municipal et pour la Fabrique MJC nous voterons une première subvention de 110.000 € (comme c’était le cas les autres années) car nous ne voulons pas bloquer le fonctionnement de la MJC et nous regarderons à la rentrée de septembre pour le complément des 30.000 € au regard du travail rendu par le groupe de travail. »

Les deux autres groupes d’opposition, Louveciennes Réunie  et VAL ont été sur la même ligne.  

Avant de voter, à bulletin secret, à la demande des oppositions, le maire a mis en garde les conseillers sur le caractère urgent et vital d’une décision sur ces subventions. 

« Après une année de Covid et face à des perspectives encore incertaines, ce retard dans le calendrier habituel du versement des subventions a déjà mis en difficulté la Fabrique MJC qui a été contrainte de suspendre ses activités du 10 mai au 21 juin et de mettre ses permanents en chômage partiel. (…) Nos associations ne doivent pas être les victimes des clivages et des querelles de personnes qui ont déjà suffisamment pénalisé l’action municipale ces derniers mois. »

De son côté, Laurence Lafont, maire-adjoint, a tenu à rappeler que « les subventions ne tombent pas du ciel. Les associations remplissent des dossiers de demande. Elles sont ensuite reçues en entretien par les élus de secteurs afin d’évaluer ensemble la pertinence de leur demande, d’échanger sur leurs projets, leurs besoins, voire leurs difficultés. C’est sur cette base que sont montés les tableaux d’attribution. Pour l’Académie, la Fabrique et l’ASL, tout cela est même contractualisé dans une convention d’objectifs qui fait l’objet d’une évaluation annuelle. »

Lors du vote, le choix a été laissé aux conseillers d’attribuer à la Fabrique MJC soit 110.000 € (souhait de l’opposition), soit 140.000 € (souhait du maire). Le vote a donné un résultat inattendu puisqu’en définitive la Fabrique MJC aura sa subvention de 140.000 € sans subir le fractionnement demandé par les oppositions. 13 élus ont voté en faveur de cette solution contre 8 élus qui se sont prononcés pour une subvention réduite. Et dire qu’il a fallu 110 minutes pour en arriver là…

Le brouillard sur Villevert est lent à se dissiper

Les nouveaux propriétaires des terrains de Villevert devaient présenter au mois de juin leurs projets aux conseillers municipaux. Daniel Godard, en fin de séance, a demandé au maire la date de cette réunion. Le maire a indiqué que les promoteurs ont été priés par le Préfet de commencer leur tournée par « les personnes publique associées ».

En snobant les conseillers, les promoteurs pensent peut-être que le pouvoir en matière d’urbanisme est plutôt du côté du Préfet… 

Le maire a tenu à rappeler, à juste raison, que l’urbanisme était défini par le conseil municipal dans le cadre du Plan local d’urbanisme, qui concerne bien entendu la zone de Villevert.

De toutes façons, sur ce dossier, les pressions seront maximales et il faudra une forte détermination du conseil municipal et des Louveciennois pour s’opposer à des propositions déraisonnables.

(Conseil municipal du 29 juin 2021 -Fin de séance à 3 heures du matin— La table du maire et des adjoints  Capture video)

FK

1. Nous n’avons pas retenu ici la longue controverse qui a opposé Victor Da Ponte, maire-adjoint notamment aux Travaux et Florence Esnault (Louveciennes Réunie) sur l’audit des bâtiments, la planification des travaux. Les lecteurs intéressés pourront se reporter à la vidéo de la séance du conseil.
2. « Aqueduc : un véritable éco-quartier », Louveciennes Echos, juillet 2021, n° 65, pages 22/23
3. Le budget 2021, rejeté par le conseil municipal, a été rendu exécutoire par le Préfet, après avis de la Chambre régionale des comptes. Depuis la commune a retrouvé sa pleine capacité financière. Lyderick Watine a présenté une décision modificative (DM) qui a porté essentiellement sur l’acquisition pour un montant de 887.000 € d’un bâtiment sis rue de la Machine, par préemption, afin d’y faire réaliser  des logements sociaux. Cette DM a été adoptée par le conseil municipal.
4. Hors subvention accordée à l’Ogec.

 

 

Comments

[Rédigé par : Pierre]

" ...il s’agissait en fait de rogner les ailes de La Fabrique MJC et d’atteindre ainsi la Directrice de la communication et de la culture."

Merci d'éclairer ma lanterne !
Quel rapport entre le vote de la subvention à la MJC et la Directrice de la communication ?

[Rédigé par : La rédaction]

@Pierre

Votre interrogation est étonnante car il est évident qu’en suivant les articles de La Tribune de Louveciennes, les videos du conseil municipal, les communications des groupes d’opposition (sur leur site internet), vous connaissez certainement très bien le sujet.
Néanmoins résumons :

1. Le CM du 29 juin a consacré 110 minutes à l’attribution des subventions aux associations ce qui nous a paru disproportionné (la précédente réunion avait déjà largement évoqué cette question).

2. Les critiques des oppositions se sont exercées uniquement sur la Fabrique MJC avec une demande que le vote se fasse d’une manière séparée pour les 3 associations les plus importantes ce qui évitait un vote global (qui était de tradition). Le conseil municipal était appelé à se prononcer ainsi sur la subvention à la Fabrique MJC par un vote à bulletin secret, à la demande des oppositions.

3. On ne peut faire abstraction du fait que le conseil municipal est en crise et que les oppositions disposent de 15 élus sur 29. Elles ont, comme on le sait, obtenu les rejets du budgets 2021 et du compte administratif 2020. Sur la subvention à la Fabrique MJC il s’agissait de mettre le maire en difficulté, tout le monde l’a compris.

4. Louveciennes Réunie, le groupe d’opposition, qui réunit les dissidents de la liste qui a gagné les élections en juin 2020, estime que la crise est due à l’action négative d’ « un triumvirat » composé du maire, du maire-adjoint à l‘urbanisme et de la directrice Culture et Communication.

5. La directrice Culture et Communication administre sous le contrôle du maire et des élus en charge, l’important secteur culturel ; la Fabrique MJC, présidée par Stéphane Gros, conseiller municipal, joue dans ce domaine un rôle important. Le directeur de l’association est le mari de la directrice de la Communication et de la Culture.

6. Comparer les subventions attribuées à chacune des trois associations les plus importantes est difficile. Des critères ont été avancés mais ils ne se sont pas révélés pertinents. Les sommes attribuées relèvent par conséquent d’un choix politique.

7. Max Brunner (Louveciennes Réunie) a évoqué, s’agissant de La Fabrique MJC, d’un « risque de gestion de fait ». La Tribune de Louveciennes ne dispose d’aucun élément lui permettant de caractériser ainsi la gestion de cette association.

La rédaction/FK

[Rédigé par : Brigitte B.]

La dir com est l'épouse du directeur de la MJC donc ce fameux podium Caf

[Rédigé par : Pierre]

@ la rédaction
Je n'ai pas la passion/patience que vous avez de suivre les réunions interminables du CM, ni de lire intégralement les communications des groupes d'opposition. Merci de bien vouloir m'en excuser !! Pourtant je lis régulièrement La Tribune.

Ce n'est pas tant que le mari de la dir com soit le directeur de la MJC qui me choque que de voir que cette association est présidée par un conseiller municipal de la majorité appelé à voter en CM la subvention à la MJC.
Ce monsieur est juge et partie ... Choquant, non ?

[Rédigé par : OUBLI]

Pierre vous oubliez Daniel Lesage qui est Président de l'ASL mais également conseiller municipal.... d'opposition.Un vrai donneur de leçon ... pour les autres

[Rédigé par : La rédaction/FK]

Sur la validation du compte administratif 2020

Comme cela était prévisible, le compte administratif 2020 de Louveciennes qui avait été rejeté par une majorité du conseil municipal vient d’être validé par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France car « conforme au compte de gestion du comptable » (avis du 3 août 2021 adressé à Pierre-François Viard, maire de Louveciennes).

Autant un refus d’approuver un compte administratif pour rester cohérent avec le refus du budget peut se comprendre, autant se baser sur d’éventuelles irrégularités apparaît très hasardeux. En effet c’est oublier que le comptable public de la collectivité, fonctionnaire de l’Administration des Finances, vérifie notamment la correcte imputation budgétaire et la disponibilité des crédits, la réalité du service fait – en exigeant des pièces justificatives à l'ordonnateur –, la non-prescription de la dépense, ainsi que son caractère libératoire. Il met en jeu sa responsabilité personnelle et pécuniaire.

Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif.

Le compte de gestion 2020 de Louveciennes avait été approuvé à l’unanimité (séance du conseil municipal du 29 juin 2021).

[Rédigé par : Pascal]

Un an de conflit se termine donc par ce qui était attendu: le maire force la démission de ses soutiens restants, ce qui entraîne des élections avant la fin de l'année. Ce sera le 4e scrutin municipal en 7 ans...

Pendant ce temps,les grands dossiers avancent à grand peine ou pas du tout. Sur Villevert par exemple, le dossier majeur de ces prochaines années, le Louveciennois en est resté à l'annonce que les terrains avaient été rachetés par des sociétés porteurs d'un projet important. Un document le présentant en détails circule en privé dans la ville mais la municipalité ne l'a pas rendu public. Il n'y a plus d'échanges à ce propos en Conseil municipal réduit à un bras de fer permanent.

De nouvelles élections risquent de faire revenir au statu quo de listes antagonistes aux échanges acrimonieux. Si les oppositions veulent vraiment faire avancer les choses, la solution est de mettre les egos de côté et de former une liste commune.

[Rédigé par : Un non aux oiseux, oiseuses]

@Pascal
Liste commune dites-vous reprenant le refrain de Louveciennes Réunie (Esnault et consorts).
Encore faudrait-il avoir une vision commune. Sur le dossier important de l’aqueduc Louveciennes Réunie et les amis de madame Parisot n’ont pas voté dans le même sens. Sur bien d’autres sujets, il y a plus que des nuances. Sans parler de certaines personnes actuellement présentes au conseil municipal qui sont problématiques.
Enfin intégrer dans une liste commune madame Beretti, qui avait obtenu 6% lors du dernier scrutin, c’est d’un comique. On dirait Ségolène Royal pour ses interventions oiseuses au conseil municipla